Les blogs sur le vin seraient-ils menacés de fermeture ?
Une question que l'on peut légitimement se poser si l'on extrapôle (et pas tant que ça) la décision du TGI de Paris du 8 janvier 2008 (confirmée hier en appel) à l'encontre du brasseur Heineken, le condamnant à retirer de son site les messages publicitaires au motif que la publicité pour l’alcool sur Internet était interdite, ceci dans le cadre de la loi Evin. Une action en justice menée par l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) qui estime que cette publicité en ligne constitue une infraction à la loi !
Une décision suivie à l'époque par le blog Findawine, qui publie ce matin un article sur les conséquences possibles d'une telle décision qui pourrait bien faire jurisprudence et menacer, certes les publicités en tant que telles, mais également les sites dont le propos traite directement ou indirectement de produits alcoolisés. Findawine a également mis en place une page spéciale "Soutenir le vin sur Internet", et une pétition devrait suivre. Il faut dire qu'en l'état, la loi Evin de 1991 induit un vide juridique concernant la publicité en ligne (Internet n'existait pas encore), mais qu'un rapport d’État daté de 1998, dans lequel il est indiqué (à propos du Minitel) que « l’interdiction de la publicité en faveur de l’alcool ne vaut pas pour les services en ligne ».
Alors que penser d'une telle décision ? Va-t-on inéluctablement vers une fermeture de tous les sites en rapport de près où de loin avec l'alcool, au titre de la propagande ? Et que resterait-il de la liberté d'expression de tous les passionnés ? Autant de questions légitimes soulevées par cette première...
40 commentaires
Il était arrivé la même mésaventure au journal "Le Parisien" il y a quelques temps.... Poursuivit par la même association qui semble prendre goût à ce genre de procédures...
http://blog.les-faunes.ch/divers/at...
Oui, c'est d'ailleurs une excellente illustration du caractère "ténu" de la frontière entre information et promotion.
L'exemple du parisien concerne la presse écrite mais le même risque de requalification d'une opinion/information en promotion/publicité est fort, très fort même sur Internet.
Bon, si on va sur le site de heineken dot de et on click sur la bouteille, pour confirmer, qu'on a plus que 18 ans, on arrive quand-même sur un site très publicitaire... à mon avis, cela n'as rien à voir avec un site/blog de simple vinophile... Je pense, que ce genre d'action est un peu précoce et donne surtout de la pub et des clicks aux organisateurs:-)
J'ai pas dû aller sur le bon site alors :
http://www.heineken.fr/
Page blanche. Site Offline.
Franchement, je ne crois pas en une quelconque menace, en l'occurrence, pour les blogs traitant de l'alcool.
Que des gens procéduriers cherchent à faire le ménage de façon exagérément fanatique, soit, mais il y a d'abord quelques mastodontes auxquels s'attaquer avant d'en arriver aux blogs.
Blogs, qui, d'ailleurs, ne sont pour la plupart pas des sites promotionnels, mais une succession de billets d'humeur avec des critiques positives et négatives.
Justement, on parle de critiques, positives ou négatives, mais certainement constructives. Ce fut aussi le cas du Parisien, avec l'article sur le champagne, cela ne les a pas empêché de perdre le procès en question. Ce n'est pourtant pas un journal promotionnel. Ils font leur métier. Ca a d'ailleurs suscité l'indignation de nombreux journalistes du vin (voir http://www.presse-vin.com/blogs.php)
Pour le site heineken.fr, c'est assez effrayant de voir cette page toute blanche...
D'accord avec Iris, il y a un monde entre nos blogs de passionnés et les sites promotionnels, mais l'exemple du Parisien dénote un certain emballement de la part de l'institution judiciaire qui semble juger sans discerner la nuance...
C’est un feuilleton qui déchaine les passions, mais rien de tel pour le précurseur de ces infos d'augmenter son audience sur des infos prématurées. Bref, je suis assez d’accord avec Iris et Armel. Que les lois s’endurcissent, il faut s’y attendre. Mais je ne vois guère de menace sur les blogs, les sites d’informations, mais aussi les petits et gros vendeurs de vin, vu le nombre de bouteilles qui se vendent sur Internet, c’est aussi de la Tva, taxes d’apprentissages sur nos commerces… Il y a aussi à réfléchir. Donc je vois mal fermer tous nos petits commerces, blog, sites…
Que nos pauvres dirigeants, incultes et ignares en terme de culture oenologique restent à leur place.
Qu'ils se contentent de faire des courbettes aux Coca Cola, et Mac Do, qui semblent être leurs références, serait déjà une belle avancée.
Pour le reste, nous n'avons rien à craindre de tels ingorants.
Le Tour de France, sponsorisé par Coca Cola, est un bel exemple de l'ingérance latente et coupable de nos dirigeants...
Le peloton traverse le vignoble de Nuits St Georges, et il serait interdit de ne pas spécifier les caractéristiques d'un tel vin ?? En revanche, Coca Cola, Coca Cola...s'en frotte les mains. La France des dirigeants manipulés et imbéciles... Cela en est déjà honteux...!
Ainsi, nous autres français, comprendront un peu mieux la chance que nous avons de vivre dans LE pays de la gastronomie, et de l'excellence, le jour où nos pauvres dirigeants accepteront de retourner sur les bancs de l'école du savoir vivre et de la dégustation.
Si, en plus, ils pouvaient l'étendre à l'ensemble des pseudos dirigeants des grandes entreprises françaises, alors peut-être, le vin retrouvera SA place, chez nous...!
Pour le reste, tant que ceux ci resteront aussi imbéciles, nous ne risquons vraiment rien.
Nous pouvons dormir sur nos 2 oreilles...bien que pour éviter d'entendre de telles bêtises, je serai prêt à me les couper ,-)
Emmanuel D
En conclusion,
La loi est faite pour être contournée. Qu'ils s'amusent à interdire les blogs du vin, qui permettent une compréhension, une culture, et une approche du vin, saine et constructive, et je pense qu'ils risquent de soulever une réelle fronde.
Car, objectivement, comment pourront ils se défendre face à la simple évocation de la "liberté d'expression" ?
Interdiction d'éduquer, de conseiller, d'échanger ?
Si l'on apprenait un peu plus aux jeunes adultes à déguster du bon vin, croyez qu'on ne se trouverait pas dans cette situation dramatique d'un alcoolisme piteux aux boissons d'alcooliers, chaque week end, au coeur même de nos chères écoles.
Alcoolisme sponsorisé, et assumé par les alcooliers, qui ont à loisir d'essaimer leur gangrène. Occupons nous de leur cas, éduquons nos jeunes concitoyens, et ensuite, ils comprendront un peu mieux les nécessités des blogs et sites informatifs de ...bon goût.
Vraiment, pas d'inquiétude à avoir.
@Armel @Iris @Wilfried
Tout à fait d'accord, pas de risque à court/moyen terme, il y a quelques "mastodontes" à embêter avant nous... mais gardons tout de même les oreilles en alerte.. Quand il y a jurisprudence...
@Emmanuel
"Pour le reste, nous n'avons rien à craindre de tels ignorants."
Ok, en attendant, ils décident...
Pour le reste, la loi Evin est en place et il n'y a visiblement pas grand chose à faire dans l'immédiat... Si Coca Cola se paie le tour de France, c'est qu'ils y mettent le prix. Le jour où les camembert "Duchemol" ou les foies gras "machin truc" auront les moyens de se payer le tour de France, à mon avis, ils y auront droit. Mais c'est un autre débat.
@F. Mistral à propos de sa remarque "@Armel @Iris @Wilfried"
Le problème c'est que ce n'est pas de la jurisprudence mais une application pure et simple de la loi et que c'est la seule application possible en droit français dans ce cas (interprétation stricte de la loi).
La situation exacte telle que "soutenir le vin sur Internet"/"Solidarity with French Wine on the Web" l'analyse et la dénonce est la suivante :
ACTE I - Décembre 2007, le Parisien est condamné pour un article qui est considéré par la justice (suite à une plainte de l'ANPAA) comme une forme de publicité. La loi Evin AUTORISE la publicité dans la presse écrite mais exige des mentions légales particulières ("L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Consommer avec modération."). Le Parisien a donc été condamné car son article a été considéré comme une publicité ne portant pas ces mentions légales.
Ce qu'il faut retenir de cette décision : un article d'information parlant d'alcool sur un ton positif peut être "requalifié" en publicité
ACTE II - 8 Janvier et 13 Février 2008 affaire ANPAA VS Heineken : la loi Evin doit être interprétée de façon stricte.
Ce qu'il faut retenir de cette décision : la publicité pour le vin et l'alcool est TOTALEMENT INTERDITE SUR INTERNET (comme c'est la cas pour la télévision par exemple, mais PAS de la presse écrite).
Ces deux décisions montrent qu'il est en pratique possible pour l'ANPAA, par exemple, d'obtenir la fermeture d'un site Internet (par exemple un blog recensant des notes de dégustation).
Ainsi, un site comportant des notes de dégustation élogieuses peut, suite à une plainte déposée à son encontre, être considéré comme de la promotion/publicité pour le vin. Or, contrairement à l'affaire du Parisien, il n'est pas question de mentions légales à apposer puisque la loi Evin INTERDIT purement et simplement la publicité pour le vin et l'alcool sur Internet (contrairement à la presse écrite où la publicité est autorisée bien que réglementée). Par conséquent, le site faisant l'objet de la plainte est en infraction avec la loi. Il sera donc fermé (sans parler d'autres sanctions possibles à l'encontre des responsables de sa mise en ligne).
Merci de ces précisions "éclaircissantes" bienvenues.
Ouais, ben je pense que je ferais une drôle de tête si on m'imposait de fermer ce blog... :p
Mais Wilfried, ne te soucies pas - nous allons tous te défendre, vu que tu ne fais que la pub pour des T-Shirt:-)) (et en coton bio? de surcroit).
hehe, je n'en attends pas moins des vinobloggeurs...
Pour les tees en coton bio, j'y pense ;)
Wilfried,
L'existence même du blog relève purement et simplement de la liberté d'expression. Point final.
Exprimer des ressentis, émanant d'un vin, relatant lui meme les messages d'un terroir, d'un savoir faire et d'une culture riches d'une histoire maintes fois centenaire, ne peut pas être considéré comme une publicité.
Ainsi, les sommeliers, cavistes, oenologues, et vignerons n'auraient plus le droit d'exercer sous pretexte qu'ils servent la cause d'un produit hautement culturel, qui leur permet de vivre ??
Le caviste met en avant des vins dans sa cave, le sommelier dans on restaurant...ainsi, tous fautifs, et hop, fermez caves, restaurants, sites, blogs, et RVF ??
Allons, soyons sérieux un instant !
Retournons à notre travail, et à la valorisation des vrais vins et des terroirs.
Sans oublier qu'internet et les blogs sont définitivement considérés comme presse écrite, et non comme télévision. Franchement, un peu de sérieux, et retournons à nos devoirs ! ;-()
Bonnes dégustations à toutes et tous.
Dans le fond on est d'accord, Emmanuel, et ceci ne remet pas en cause les métiers du vin.
On parle d'une forme d'interprétation de la loi Evin, et de la publications d'écrits sur Internet qui pourraient être re-qualifiés en publicité dès lors que l'angle est positif (comme le disais soutenirlevin plus haut). C'est ce qui est arrivé au journaliste du parisien. Et tu as beau traiter les responsables de cette décision d'incultes, d'ignares ou d'imbéciles, les faits sont là !
C'est triste et révoltant, certes, mais on en est là !
D'autres part, je ne suis pas certain que ton affirmation sur Internet et les blogs considérés comme presse écrite soit exacte (mais je mettrais pas mes attributs en jeu la dessus), en tout cas aux yeux de la loi; et quand bien même, elle nous impose la mention légale si nos contenus devaient être considérés comme de la pub. J'espère qu'on arrivera pas là ... ;p
"Sans oublier qu'internet et les blogs sont définitivement considérés comme presse écrite, et non comme télévision."
Justement, non. Internet n'est aujourd'hui pas assimilé à la presse écrite, bien que ce soit un rapprochement de pur bon sens.
En témoigne la fermeture pure et simple du site internet http://www.heineken.fr (suite à une plainte de l'ANPAA -> décision de la cour d'appel de Paris du 13 Février 2008 confirmant une décision du TGI de Paris du 8 Janvier 2008).
Par conséquent, Internet ce n'est pas comme la presse écrite où la publicité est possible mais encadrée (Mentions légales type "l'abus d'alcool est dangereux pour la santé", lmitation sur ce qu'il est possible ou non de montrer, par exemple il est interdit de montrer une belle femme buvant du vin - une publicité pour les vins de Bourgogne en avait fait les frais il y a 3 ou 4 ans...).
Sur Internet la publicité pour le vin et l'alcool est TOTALEMENT interdite.
Donc aucune mention légale, aucun accès restreint, ne saurait mettre à l'abri un blog ou un site de passionné qui ferait l'objet d'une plainte.
Comprenons-nous bien. Ce n'est pas un feu de paille que nous voulons allumer.
Le but est de moderniser la loi Evin pour qu'Internet soit considéré de la même façon que la presse écrite : publicité autorisée et REGLEMENTEE.
Ce n'est qu'à ce prix que la liberté d'expression (car oui, lorsqu'il est possible par simple dépôt de plainte d'aboutir à la fermeture pure et simple d'un blog d'amateur de vin, c'est bien la liberté d'expression qui est en danger) sera préservée sur Internet sans mettre en jeu la politique de santé publique (puisque la publicité serait REGLEMENTEE par la loi Evin).
Le grand public a tendance à s'imaginer que ce qui lui paraît être de bon sens, ira de bon sens aux yeux de la justice aussi. C'EST FAUX. La loi Evin est obligatoirement , même si le juge trouve lui aussi que c'est idiot, interprétée strictement.
Internet n'est pas dans la liste des médias où il est possible de faire de la pub pour le vin, donc faire de la pub pour le vin (peu importe les avertissements sanitaires qu'on y ajoute, peu importe la restriction d'accès aux majeurs) est INTERDIT.
@ Emmanuel : Je vous prie de croire que je ne vous attaque pas directement Emmanuel, mais votre raisonnement revient un peu à dire qu'une loi donnant des moyens simples de restreindre la liberté individuelle (ici la liberté d'expression) ne doit pas être combattue parce qu'elle sera utilisée "sagement".
A titre personnel, je crois que la loi NE DOIT TOUT SIMPLEMENT PAS POUVOIR, de par sa conception, ETRE DETOURNEE A DES FINS LIBERTICITES.
Si personne n'attaque les blogs de vins, tant mieux. Mais tant que quelqu'un peut le faire à discrétion (ANPAA ou toute autre association d'ailleurs), la situation reste malsaine... d'où la pétition.
Julien, pour "Soutenir le Vin sur Internet".
Nous avons mis en ligne une vidéo destinée à expliquer la situation de la façon la plus concise et claire possible (2 minutes 12 secondes).
http://www.dailymotion.com/findawin...
Au moins c'est clair... merci pour le lien.
J'aimerai également soulever un autre aspect, la loi Evin est un loi française. Qu'en serait-il d'un blog/site étranger (comme le mien au hasard...).
Puisque internet efface plus facilement les frontières que dans la presse écrite, comment gérer cela.
Devrais-je par exemple filtrer les visites venant de France et exclure les "hexagonaux" ? J'imagine que la loi Evin s'applique aussi aux médias étrangers "importés en France".
Concernant le Parisien, une partie du problème, à mon avis, c'est que le choix des produits mis en avant pour l'article qui a délenché le procès ne s'est pas forcément fait par un choix ex-nihilo des journalistes, mais par un envoi de bouteilles. Je ne remets pas en cause la bonne foi des journalistes, mais globalement, le choix peut s'en trouver biaisée, non ?
la question n'est pas de savoir si faire de la pub pour le vin ou la bière sur internet est interdit par la loi, mais de se poser la vraie question :
Pourquoi chercher à communiquer sur la consommation de l'alcool, alors que tout est fait en France (et pas en Espagne ou en Belgique) pour lier l'alcool à l'aspect péjoratif de tout excès ?
Concernant spécifiquement le vin, cherchons plutot à communiquer sur ses aspects valorisants
(l'histoire, le terroir, l'homme, la convivialité, la découverte des sens, etc) pour faire entrer les néophytes dans un monde valorisant et plaisant par la petite fenêtre.
@univers caves :
"Concernant spécifiquement le vin, cherchons plutot à communiquer sur ses aspects valorisants
(l'histoire, le terroir, l'homme, la convivialité, la découverte des sens, etc) pour faire entrer les néophytes dans un monde valorisant et plaisant par la petite fenêtre."
Sans pouvoir faire légalement de promotion du vin votre vraie question ne se pose hélas pas vraiment... :-s
hé, soutenirlevin ! Laisses-nous quand même un peu d'espoir ;p (même si ça sent le copeaux...)
Pour mieux comprendre et comparer, ici un article citant le point mis en litige chez heineken:
"La cour va même plus loin que le jugement en référé en estimant que "le trouble" est encore "aggravé par la mention, sur le site considéré, du slogan "for a fresher world" (pour un monde plus frais). Car ce slogan, estime la cour, associe la consommation d'alcool "à l'amélioration de l'état du monde".
le lien complet:
http://www.viti-net.fr/Outils/Fiche...
Avec les mesures de limitation tous azimuts, il est souhaitable de voir qu'il y a des défenseurs du vin en France.
Le problème de fond d'Heineken est qu'ils ont dépassé la ligne jaune!
On sait que dans le contexte de la loi Evin on doit communiquer sur le produit et ses origines et pas sur le terrain de la consommation. Qu'il faut être subtile dans l'approche pour s'inscrire dans la logique du "message" tel qu'autorisé par la loi Evin à l'opposé de la publicité. On est d'ailleurs chez les professionnels de la communication sur le vin plutôt respectueux de cette contrainte. Ce n'est pas le cas des alcooliers et leurs agences plus provocateurs sur le sujet (normal ils en ont les moyens et ont tout à gagner à faire exploser ces barrières)
On assiste donc impuissants à une tentative de passage en force des publicitaires qui veulent gagner de nouveaux territoires.
Espérons que celà permettra effectivement de faire évoluer la loi pour intégrer le numérique et pas nous gâcher le goût d'Internet dans le monde du vin.
Dans tous les cas Wilfried il y a peu de chances que la loi Evin puisse s'immisser dans les conversations personnelles (blog, forum, messagerie, etc.) même si elles se font aujourd'hui sur Internet sinon celà voudrait dire qu'on est entré de plein pied dans "1984"!
la loi n'interdit pas de parler d'un terroir ou d'un homme. Si je vous fait un 4X3 avec la tronche magnifique de benoit x (pour ne pas le nommer), irréductible vigneron, appuyé d'une accroche façon coup de poing, je donne envie d'aller voir derrière, sans parler consommation.
on l'a fait...
Bonjour à tous,
L'affiche de la pétition me fait affreusement penser à une marque de cola ...
La suite ici
http://www.journaldunet.com/temoign...
j'aime bien le commentaire de Iris dans cette note sur le blog "méchant raisin". j'aurais tendance à la suivre...
http://mechantraisin.canoe.com/mech...
3 sénateurs s'intéressent de près à l'adaptation de la loi Evin au média Internet. Ils souhaitent tout mettre en oeuvre pour éclaircir cette situation juridique car si rien ne change, le vin français ne pourrait faire face à la concurrence étrangère qui bénéficie davantage de libertés sur le Web.
Bonjour à tous, je prends ce fil en retard mais j'avoue être un peu interloqué par certains commentaires : il est où le coup de pub/marketing là -dedans? J'ai été signer la pétition et je n'ai rien trouvé de commercial dans cette page.
Mais j'ai peut-être raté qqchose qui sait.
Cordialement,
JP
Disons que Findawine a pris cette question plus à coeur que les autres, en la prenant à bras le corps, peut-être trop, qui sait.... Mais la question mérite d'être débattue.
Maintenant, y'en a qui ont simplement du mal a vivre que d'autres tirent - ponctuellement - plus la couverture à eux... rien de bien méchant cependant, mais ça dénote d'une certaine "mentalité", et on peu rien y faire, c'est comme ça...
@ Armel, Iris, etc. : la "tempête dans un verre d'eau" n'en est hélas pas une.
La régie pub de Microsoft vient de cesser officiellement la commercialisation des mots-clefs liés au vin.
Traduction : vous étiez un petit producteur faisant de la vente en ligne et vous vous faisiez connaitre en achetant des mots clefs chez Microsoft (moteurs de recherche MSN et Live et hotmail etc.), c'est FINI pour vous.
C'est l'autocensure de vos canaux de communication qui vous condamne à mort... c'est encore plus insidieux!
Voyez par vous-même : http://www.findawine.com/soutenirle...
( la capture d'écran du mail de microsoft à ses clients : http://www.findawine.com/soutenirle... )
Ju'
Bonjour,
à vous tous,
j'ai mis aussi le lien de cette pétition sur www.sommelier-a-domicile.com, mais cela ne suffit pas.
Le problème est que la filière vin n'arrive pas à se mobiliser
beaucoup de vignerons, de cavistes font la publicité du vin sur internet, sans oublier tous les autres sites sur les boissons alcoolisés.
Malgré tout, personne ne bouge et des sites commencent à fermer.
Quand allons nous réagir, et nous faire entendre ?????????
Une politique d'interdictions : interdiction d'internet, de publicité, de dégustation.
Ils mélangent simplement "répression de l'alcoolisme et "Vin" comme s'ils mélangeaient "répression de la prostitution" et "Amour" : peut être ont-ils 12,5 % de prostitution dans leur amour?
Aucun jeune ne s'est tué en sortant de boîte après avoir bu du vin, c'est comme ça.
Réagissons : tous à ALBAS (Lot) le 23 mai 2009 pour la Fête du Vin de Cahors.
9 vins à déguster, 18 groupes musicaux, 15 € l'entrée.
Programme au format PDF sur demande au 0565221910
Réagissons!!!